Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GASEL
GROUPEMENT D'ACHAT DES SPECIALISTES ELECTROMENAGER ET REFRIGERATION - "ORGANISATION GASEL"

Numéro de dépôt :
1068156
Date de dépôt :
22/09/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque GASEL

Déposée le 22 septembre 1978 par GROUPEMENT D'ACHAT DES SPECIALISTES ELECTROMENAGER ET REFRIGERATION - "ORGANISATION GASEL" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « GASEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GROUPEMENT D'ACHAT DES SPECIALISTES ELECTROMENAGER ET REFRIGERATION - "ORGANISATION GASEL" domicilié(e) (Société Anonyme Coopérative), 131 boulevard Sébastopol, 75002 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PORTE. - France.

La marque GASEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1068156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque GASEL est expirée depuis le 22 septembre 1988.

GROUPEMENT D'ACHAT DES SPECIALISTES ELECTROMENAGER ET REFRIGERATION - "ORGANISATION GASEL" a également déposé les autres marques suivantes : GAZELLE , GAZEL


GROUPEMENT D'ACHAT DES SPECIALISTES ELECTROMENAGER ET REFRIGERATION - "ORGANISATION GASEL" - (Société Anonyme Coopérative), 131 boulevard Sébastopol, 75002 PARIS. - France


Cabinet PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-016

Machines à laver le linge, machines à laver la vaisselle.Appareils électroménagers, cireuses électriques, aspirateurs, appareils de radio et de télévision, appareils d'enregistrement et de reproduction sonore, appareils photographiques et cinématographiques.Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Cireuses non électriques, instruments et matériel de nettoyage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.